Version PDF du texte 

Publier dans un journal de l’éditeur Elsevier à partir de 2024

Début 2024, l’éditeur Elsevier a conclu un nouvel accord de 4 ans avec les établissements français de l’enseignement supérieur et de la recherche. Cet accord, qui ne se limite pas à la lecture des articles des journaux de cet éditeur, a des conséquences sur la publication d’articles dans les revues d’Elsevier.

1 – En quoi consiste cet accord ?

Cet accord inclut deux volets. Le premier concerne la consultation des journaux d’Elsevier sur sa plateforme ScienceDirect, pour ceux qui sont totalement ou partiellement disponibles sur abonnement. Le second volet porte sur la gratuité des frais de publication d’articles en accès libre dans les journaux de l’éditeur concernés par ce modèle (journaux hybrides ou en accès libre total). Ce texte ne parlera que de ce second volet.

2 – Suis-je concerné(e) ?

Oui si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

• vous êtes affilié(e) à un établissement français de l’enseignement supérieur et de la recherche ; voici la liste des établissements concernés par l’accord avec Elsevier,
• vous avez soumis, ou envisagez de soumettre, un article dans un journal publié par Elsevier ; voici la liste des journaux concernés par l’accord dont ceux en mathématiques,
• vous êtes corresponding author ou seul(e) auteur(e) pour cet article,
• l’article a été, ou sera, accepté pour publication entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre
  2027.

Pour rappel, Elsevier opère via sa plateforme nommée ScienceDirect.

3 – En quoi suis-je concerné(e) ?

Une fois votre article accepté, Elsevier vous proposera deux options pour sa publication :

• Gold open access : publication de l’article en accès libre immédiat. Cette option mentionne un Article Processing Charge (APC) c’est-à-dire des frais de publication (généralement de l’ordre de quelques milliers d’euros) puis devrait proposer un Institutional Agreement Discount qui exonère totalement de ces frais.
• Subscription : publication de l’article pour qu’il soit accessible sur abonnement. De fait, il sera disponible à la lecture pour tous les membres des établissements français couverts par l’accord avec Elsevier.

4 –À quoi correspond l’option Gold open access ? Quels sont ses avantages et ses inconvénients ?

Le pour. Cette option a l’avantage de la facilité : votre article sera en accès libre — donc accessible en consultation à tous — dès sa publication sur le site de l’éditeur, et de plus sans frais supplémentaires si le Institutional Agreement Discount vous est proposé. Cela peut être une commodité si vous avez une obligation de diffusion en accès libre immédiat de ce travail, en raison par exemple d’un projet ANR démarré en 2022 ou ultérieurement.Toutefois, et indépendamment du journal dans lequel l’article est publié, vous pouvez toujours diffuser votre travail en accès libre dans une archive institutionnelle comme HAL ou arXiv et de façon à satisfaire les exigences éventuelles de vos sources de financement : voir le point 6.

Le contre. L’exonération apparente des frais de publication (puisqu’inclus dans l’accord) incite évidemment les chercheuses et chercheurs à profiter de l’option Gold Open Access. Mais cet avantage immédiat comporte des effets pervers relativement irréversibles à long terme. Cela aura pour conséquence de valider implicitement le modèle “auteur-payeur” en augmentant le nombre d’articles publiés suivant ce modèle, d’accroître la dépendance de la communauté des chercheurs aux grandes maisons d’édition, notamment en les détournant de l’usage des archives ouvertes qui sont pour l’instant le principal levier garantissant aux chercheurs la maîtrise des droits de diffusion sur leurs articles (voir par exemple cet argumentaire du RNBM et cette recommandation du CNRS). En particulier on peut craindre qu’un plébiscite de ce modèle de publication incite Elsevier à augmenter fortement les tarifs de ses prochains accords avec les établissements français.

Signalons que cet accord avec Elsevier, qui comporte aussi un volet de lecture sur abonnement, est un exemple d’ ”accord transformant” dont le principe est aussi critiqué depuis plusieurs années. La cOAlition S, qui regroupe l’ANR et plusieurs organes européens de financement de la recherche, a d’ailleurs pris position contre ces accords transformants à partir de 2024.

Il est à noter que l’accord couvre un nombre élevé, mais limité, d’exonération de frais de publication (Institutional Agreement Discount) au niveau national. Si le nombre maximum d’articles publiés prévu dans l’accord est atteint en cours d’année, alors les articles acceptés ensuite seront soumis à des frais de publication, avec une remise de 10% sur le prix de l’Article Processing Charge.

5 – À quoi correspond l’option Subscription ? Quels sont ses avantages et ses inconvénients ?

Le pour. Cette option présente l’avantage de ne pas prendre part individuellement à la stratégie globale d’Elsevier qui vise à pousser vers le modèle “auteur-payeur” (voir le point 4). Il s’agit donc d’un enjeu à moyen et long terme, celui de la négociation des prochains accords avec cet éditeur d’ici quelques années.

Le contre. L’option Subscription présente l’inconvénient de retarder potentiellement de 6 mois la mise en accès libre de votre article dans sa version “manuscrit auteur accepté”, c’est-à-dire la version finale acceptée pour publication, sans la mise en forme du journal (voir le point 6 qui explique ce délai de 6 mois). Toutefois cela ne vous empêche pas de mettre à disposition les versions antérieures : prépublication, version soumise,… Enfin ce délai de 6 mois peut être ramené à 0 mois si vous appliquez la stratégie de non-cession des droits de votre article dès sa soumission. Tout ceci est repris et détaillé dans le point 6.

6 – Quelle que soit l’option que je choisis, comment assurer la diffusion en accès libre, et si possible immédiate, de mon article ?

Indépendamment du journal dans lequel l’article est publié et de la modalité choisie (accès libre ou sur abonnement), vous pouvez toujours assurer la diffusion en accès libre de votre travail en le déposant dans une archive institutionnelle comme HAL ou arXiv : cela concerne toutes les versions préliminaires, y compris celle soumise au journal. Cette pratique est encouragée par de nombreuses institutions. Une vidéo explique comment déposer en moins de 5 minutes sur HAL.

De plus vous avez le droit de mettre à disposition dans ces archives la version “manuscrit auteur accepté” (version finale acceptée pour publication, sans mise en forme du journal) à partir de 6 mois après la publication dans le journal, à condition que ce travail ait été financé au moins pour moitié par des fonds publics (si vous êtes rémunérés sur des fonds publics, votre salaire fait partie du financement). Ce délai de 6 mois s’applique aux disciplines scientifiques et il peut être réduit si l’éditeur l’autorise. Ce droit des chercheurs est encadré par la Loi pour une République Numérique de 2016.

Toutefois ce délai peut être ramené à 0 mois — ce qui correspond à une mise à disposition immédiate en accès libre de la version acceptée — si vous appliquez la stratégie de non-cession des droits. Elle consiste à apposer une licence Creative Commons CC-BY à l’article dès sa soumission et à ses versions ultérieures. À ce sujet, nous vous invitons à consulter ce billet et ce guide pratique de mise en œuvre.

7 – Quelle option proposée par Elsevier dois-je choisir ?

Le choix vous appartient. Nous vous invitons toutefois à vous renseigner auprès de votre laboratoire ou établissement pour savoir s’il a émis une recommandation à ce sujet.

8 – D’autres éditeurs permettent-ils de publier en libre accès, sans frais pour les auteurs, en dehors des accords transformants ?

D’autres modèles économiques existent. Vous pouvez notamment vous tourner vers des revues en « accès diamant » c’est-à-dire sans aucun frais de publication ni de lecture. Le Centre Mersenne édite de nombreuses revues sur ce modèle. D’autres revues, en accès diamant ou tout au moins « vertueuses », c’est-à-dire à coût d’abonnement raisonnable ou nul, sont répertoriées sur le site du CIMPA, du North-Western European Journal of Mathematics ou bien encore de Karim Ramdani.

9 – Exemples de communication de certains établissements

• Université de Lorraine, « Accord national de lecture et de publication avec Elsevier : pour le meilleur et pour le pire ? » https://factuel.univ-lorraine.fr/node/26151
• Université de Nantes, « Accord national avec Elsevier : quelles conséquences pratiques pour les auteurs ? » https://bu.univ-nantes.fr/science-ouverte/accord-national-avec-elsevier%C2%A0-quellesconsequences-pratiques-pour-les-auteurs%C2%A0
• Université Toulouse 3, « Information à destination de la communauté scientifique UT3 » https://www.univ-tlse3.fr/science-ouverte/lut3-est-partie-prenante-de-laccord-readpublish-elsevier-2024-2027
• Consortium Couperin, page consacrée aux accords avec Elsevier : https://www.couperin.org/negociations/accords-specifiques-so/elsevier/, communiqué de presse sur l’accord 2024-2027 : https://www.couperin.org/wp-content/uploads/2024/04/ELS2024_04_30-Communique-de-presse_AccordElsevier2024-VF.pdf

Date : 30 avril 2024
Auteur: le Groupe de travail « Informations des mathématiciennes et mathématiciens » aidé par des relecteurs et relectrices, pour le réseau national des bibliothèques de mathématiques (RNBM).